UNIVERSITÉ DE SFAX

      FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES ET DE GESTION

EXAMEN DE COMPTABILITE APPROFONDIE I

Auditoire : 3^ème Année SCIENCES COMPTABLES

 Corrigé

Année universitaire 2001/2002

Session de contrôle

Durée : 3 Heures

Enseignants responsables : 

Mr. BEN AMOR HAMADI - Mr.  WALHA M’HAMED

PREMIÈRE PARTIE (6points)

1-       Les pièces de rechanges pouvant être utilisées de manière diversifiée constituent :

¨ des immobilisations

þ des stocks

¨ autres réponses ……………………………………………………………………………………...

2-       Les sommes encaissées pour le compte des tiers par exemple les taxes collectées pour le compte de l'Etat ainsi que les sommes obtenues par un transitaire de son client pour payer les droits de douanes sont traitées :

¨ comme étant des revenus

¨ comme étant des charges d’exploitation

þ comme étant des débours

¨ autres réponses………………………………………………………………………………………

3-       Le caractère définitif des enregistrements comptables est assuré pour les comptabilités tenues au moyen de système informatisé  par :

¨ l’absence de tout blanc ou altération

¨ la centralisation

þ la validation

¨ autres réponses…………………………………………

4-       L’incorporation des charges financières au coût d’une construction doit commencer à partir du moment :

¨ de déblocage des fonds

þ de l’utilisation des fonds

þ où les activités préalables indispensables à l’ouverture des travaux ont débuté

¨ autres réponses…………………………………………………………………………………………

5-       La validation est une procédure qui interdit toute modification ou suppression de l’enregistrement comptable. Elle est mise en œuvre au terme de chaque :

¨ trimestre

¨ semestre

¨ année

þ autres réponses       LE MOIS ou MOINS

6-       Le fait générateur de prise en compte comptable des revenus découlant d’une activité de promotion immobilière est :

¨ la date de rédaction du contrat de promesse de vente

þ la date de remise des clés au client

þ la date de rédaction du contrat de vente

þ l’encaissement de la totalité du prix

¨ autres réponses………………………………………………………………….……………………………………

7-       La formule de valorisation des stocks la plus appropriée pour une société qui fabrique des produits pharmaceutiques est la méthode :

þ FIFO

¨ coût moyen pondéré

¨ LIFO

¨ autres réponses……………………………………………………………………………………………

8-       Le document qui décrit particulièrement l’organisation comptable de l’entreprise, les méthodes de saisie et de traitement des informations , les politiques comptables et les supports utilisés est :

¨ le livre d’inventaire

¨ les notes aux états financiers

¨ le chemin de révision

þ autres réponses   LE MANUEL COMPTABLE

9-       Lorsque le résultat d’un contrat de longue durée ne peut pas être estimé de façon fiable :

¨ les revenus sont comptabilisés par référence au degré d’avancement des travaux à la date d’arrêté des états financiers

þ les revenus sont constatés à concurrence des coûts comptabilisés et jugés récupérables

¨ il faut s’abstenir à toute constatation des revenus

¨ autres réponses…………………………………………………………………………………………

10-   Le critère distinctif fondamental pour reconnaître un élément de stock est :

¨ sa nature

þ sa destination

þ son utilisation par rapport à l’activité courante de l’entreprise

¨ autres réponses…………………………………………………………………………………………

11-   Lorsque des intérêts comptabilisés en produits n’ont pas été encaissés à leur échéance, les intérêts futurs devraient :

þ être constatés en produits au moment de leur encaissement

¨ faire l’objet d’une provision pour risques et charges

þ être constatés dans un compte de passif à mesure qu’ils sont courus

¨ autres  réponses …………………………………………………………………………………………

12-   Les charges d’emprunt qui sont directement imputables à l’acquisition la construction ou la production d’un bien pouvant donner lieu à immobilisation correspondent aux:

¨ charges d’emprunt réelles encourues sur cet emprunt au cours de l’exercice diminuées de tout revenu obtenu du placement temporaire lorsqu’il s’agit d’emprunt non spécifique

þ charges d’emprunt qui auraient pu être évitées si les dépenses relatives au bien n’avaient pas été faites.

¨ charges d’emprunt déterminé en appliquant un taux de capitalisation aux dépenses relatives au bien pour les emprunts spécifiques.

¨ autres réponses……………………………………………………………………………………………

13-   Le fonds commercial crée par l'entreprise est amortis comptablement :

¨ sur une période de 20 ans

¨ sur sa durée de protection juridique

þ autres réponses  LE FONDS COMMERCIAL CREE PAR L’ENTREPRISE NE PEUT PAS ÊTRE COMPTABILISE A L'ACTIF. 

DEUXIEME PARTIE : (14 points)

DOSSIER N°1 : (4 points)

-          coût d’acquisition des matières : 463200 dinars

-          coût de remplacement des matières : 380300 dinars

Hypothèse n°1 : matières destinées à la fabrication de produits finis dont la valeur réalisable nette est supérieure au coût de production : aucune dépréciation n’est à constater au 31/12/2001.

Hypothèse n°2 : matières destinées à la fabrication de produits finis dont la valeur réalisable nette est inférieure au coût de production : une dépréciation des matières premières doit être constatée au 31/12/2001 pour un montant de 82900 dinars.

DOSSIER N°2 : (4 points)

1-       Degré d'avancement des travaux, chiffre d'affaires hors TVA, résultat partiel :

2-       Traitements comptables à effectuer au titre de l’exercice 1999 en cas de la mesure du degré d’avancement en terme physiques dans l'hypothèse où le total des coûts prévisionnels reste inchangé :

Ecriture comptable à enregistrer au 31/12/1999 :

DOSSIER N°3 : (6 points)

1- Quatre conditions sont posées par la norme 13 pour que les charges d’emprunt soient immobilisées :

-          elles se rapportent à des biens pouvant donner lieu à capitalisation des charges d’emprunt ;

-          il est probable qu’elles donneront lieu à des avantages économiques futurs pour l’entreprise ;

-          leur coût peut être mesuré de façon fiable ;

-          elles correspondent à des charges d’emprunt, directement imputables à l’acquisition , la production ou la construction d’un bien et qui auraient pu être évitées si les dépenses relatives au bien n’avaient pas été faites.

2-

A / Intérêt capitalisable au 31/12/2001 :

1/ Dépenses moyennes pondérées cumulées au 31/12/2001

2/ Détermination du taux effectif de l’emprunt obligataire pour l’année 2001 et 2002 :

a/ Tableau de remboursement de l’emprunt obligataire:

b/ Amortissement de la prime de remboursement des obligations :

Prime de remboursement= 1200000 - 1000000 = 200000   

Amortissement de la prime au prorata des intérêts courus :

2001 : (200000 x 72000) / 270000 = 53334

2002 : (200000 x 54000) / 270000 = 40000 

c/ Taux effectif de l’emprunt obligataire :

2001 : T* = (72000 + 53334) / 800000 = 15,667 %

2002 : T* = (54000 + 40000) / 600000 = 15,667 %

3/ Détermination du taux moyen pondéré des emprunts non spécifiques2001 :

[(600000 x 10%) + (800000 x 15,667%)] / (600000 + 800000) = 13,24 %

4/ Calcul des intérêts évitables :

5/ Charges financières réellement supportées 2001:

B/ Intérêt capitalisable au 31/12/2002 :

1/ Dépenses moyennes pondérées cumulées au 31/12/2002

2/ Calcul des intérêts évitables :

5/ Charges financières réellement supportées :