Université de Sfax.

Ecole supérieure de commerce de Sfax.

Année universitaire 2001/2002.

3^ème année études comptables- Théories de la Comptabilité Financière.

Cours: Melle Hanen Ghorbel

TD :Melle Sonda Hachicha

Mr Adel Sellami

Correction de l’examen final de théories de

la Théorie de la comptabilité financière 

Premier semestre 2001/2002

Durée: 2heures

Première partie : une question de cours à traiter ( 6 points)	Barème	Note
1- a- L’évolution de la comptabilité peut améliorer notre connaissance sur l’origine des postulats et principes comptables si l’on prend soin de comprendre le contexte socio-économique qui a entouré la naissance de ces postulats et de ces principes. En effet, l’étude des évènements passées permet de découvrir, non seulement comment des facteurs données ont généré le besoin d’adopter ces postulats et principes, mais aussi pourquoi ils sont encore maintenus malgré le changement contextuel. b- Les instruments comptables sont conçus pour répondre aux besoins d’informations des êtres humains, et la comptabilité évolue au cours du temps à mesure que ces besoins changent. La profession comptable joue un rôle prépondérant dans la société. Les comptables aident à identifier les besoins en informations, conçoivent des systèmes de saisie de données et analysent ces données afin de fournir les renseignements nécessaires aux utilisateurs du système d’information. c- A mesure que les systèmes d’information financière évoluent, ils s’améliorent. A mesure que les systèmes s’améliorent, ils peuvent fournir aux utilisateurs une quantité accrue d’information de meilleure qualité. De plus, ils sont munis de contrôles de plus en plus élaborés qui assurent le fonctionnement efficient et efficace d’un groupe organisé. 2- a- Selon le rapport de Cadburg (1992), l'objectif de la régie d'entreprise est de : - Améliorer l'efficacité organisationnelle pour atteindre les objectifs de l’entreprise - Assurer l'imputabilité des acteurs dans la régie (exemple quelles décisions reviennent au conseil d'administration, aux actionnaires, à la direction ...). b- Plusieurs mécanismes internes tendent à limiter les agissements du dirigeant contre les intérêts des actionnaires, tel que le contrôle exercé par les actionnaires à travers les assemblés généraux et le contrôle exercé par le conseil d’administration. Pour ce qui est des mécanismes externes, l’environnement réglementaire, par le biais des dispositions sanctionnant la mauvaise gestion et les détournements de biens sociaux, ainsi que le marché du travail des dirigeants constituent des mécanismes externes pouvant limiter les pouvoirs décisionnels des dirigeants. c- Plusieurs limites sont observables au niveau du fonctionnement des conseils d’administration : · Des limites quant à la dépendance des administrateurs. Pour remédier à cette faiblesse, les membres du comité de vérification sont obligatoirement indépendants financièrement et moralement de la direction. · Des limites quant à la taille du conseil. Les problèmes de communications engendrés par une taille importante des conseils d’administration dictent une composition allégée pour le comité de vérification. · Des limites quant à la compétence des administrateurs. Les membres du comité doivent être compétents en comptabilité et vérification, compétents en ce qui concerne le secteur d’activité de l’entreprise et ayant des habilités de communication et de commandement.	1 p 1 p 1 p 0.5 p 1 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p
Deuxième partie : Quatre exercices à traiter ( 14 points )
Exercice 1 : ( 3 p ) * Principe de rattachement des charges aux produits. * Le temps moyen entre l’acquisition des matières entrant dans le processus et leur réalisation en trésorerie ou en un instrument aisément convertible en trésorerie ( NCT 1, Para 29 ). * Il existe Plusieurs théories comptables. Ces théories diffèrent par leurs visés, leurs méthodes et leurs origines. Exercice 2 : ( 3.75 p ) - Convention du coût historique. - Hypothèse de continuité de l’exploitation. - Convention de réalisation du revenu – hypothèse de comptabilité d’engagement. Exercice 3 : ( 2.5 p ) * Les réponses (e) est vraie. * Les réponses (a), (b) et (c) sont vraies. Exercice 4 : ( 1.5 p ) * La première situation présente un conflit entre la qualité de pertinence (adoption de la valeur actuelle pour la présentation des informations financières) et la qualité de fiabilité (rejet de la vérifiabilité puisqu’il y a négligence du coût historique). * La deuxième situation présente un conflit entre la qualité de pertinence (l’information divulguée possède une valeur prédictive puisqu’elle a changé les cours d’action) et la qualité de fiabilité (l’information sur le contrat d’alliance entre l’entreprise CI et la deuxième firme est une information non vérifiable jusqu’à la date de publication des états financiers ). * La dernière situation présente un conflit entre la fiabilité et la comparabilité de l’information financière. Exercice 5 : ( 3.25 p ) a- Le processus de normalisation des pays Anglo-Saxons, notamment les Etats-Unis, le Canada et l’Australie constitue un processus très élaboré du fait que le projet de norme est discuté amplement avant l’adoption finale. Tel processus est caractérisé par la prise en considération des avis des personnes intéressées par l’information financière durant les travaux de l’élaboration des normes. Les projets de normes, incluse dans un document appelé mémoire, sont soumis à discussion lors des audiences publiques. Le recueil des avis est effectué via les exposés sondages. Ces documents visent à exposer le problème comptable et les solutions éventuelles et puis à sonder les avis et les opinions des chefs d’entreprise, investisseurs, directeur d’organismes financiers, etc. L’intérêt de ce processus réside dans la prise en compte des différents avis quant aux projets de normes soumises, ce qui garantie une meilleure acceptabilité des normes élaborées. b- Ce processus demeure une des caractéristiques des pratiques comptables Anglo-saxonnes uniquement puisque les caractéristiques environnementales des pays continentales par exemple ne justifient pas le recours aux exposés-sondages et aux audiences de discussions publiques. En effet, l’information financière dans les pays continentaux est orientée vers les besoins de l’Etat. Les besoins de l’Etat, étant connus et prédéfinis, le recueil des avis d’autres intéressés est superflu. Par contre, l’information financière dans les pays anglo-saxons est orientée vers les besoins de la décision économique, ce qui justifie le recours aux exposés sondages pour connaître les besoins de ces décideurs. En outre, l’acceptabilité des normes établies recherchées dans les pays anglo-saxons (puisque les organismes de normalisation dans ces pays sont privés ) ne l’est pas dans les pays continentaux où les organismes responsables de la normalisation sont publics.	1 p 1 p 1 p 1.25 p 1.5 p 1 p 1.5 p 1 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 1.5 p 1 p 0.75 p