Université de Sfax.
Ecole supérieure de commerce de Sfax.
Année
universitaire 2003-2004
3ème année
études comptables- Théories de la comptabilité
financière.
Mme Hanen
Ghorbel
Corrigé de
l’examen final de théories de la comptabilité financière
Deuxième
semestre 2004
Durée: 2heures 15mn
Aucune documentation n'est autorisée.
La
qualité de la présentation et de la rédaction sont prises en comptes dans le
barème de notation.
Première
partie : Questions de cours (10.5 points)
1- Le principe de la partie
double consiste en définitive à noter l'arrivée (emploi) et l'origine
(ressource) pour enregistrer une opération d'échange. C’est à dire, il suffit
selon ce principe que les échangistes notent l'origine du flux entrant (emploi)
et celle du flux sortant (ressource). (0.5p)
3-
3-1-Oui(0.5p)
3-2-Non(0.5p)
3-3-Non(0.5p)
3-4-Oui(0.5p)
3-5-Oui(0.5p)
3-6-Non(0.5p)
3-7-Oui(0.5p)
3-8-Non(0.5p)
3-9-Oui(0.5p)
3-10-Oui(0.5p)
3-11-Oui(0.5p)
3-12-Non(0.5p)
4--a-Oui(0.25p)
4-b-Oui(0.25p)
4-c-Non(0.25p)
5-La théorie
positive emprunte ses modèles à la théorie de l’agence et à la théorie
économique de la réglementation. Les fondements de la théorie positive de la
comptabilité reposent sur trois hypothèses à savoir : l’hypothèse
d’endettement, l’hypothèse de la rémunération et l’hypothèse de la taille. (1p)
6- La
théorie positive a introduit un séquencement méthodologique qui comprend :
(1.25p)
6-1- La phase d’observation des
pratiques,
6-2 – La phase de modélisation,
6-3 – La phase de formulation
d’hypothèses testables,
6-4 – la phase de construction des
tests,
6-5 – La phase de validation
empirique des différentes propositions.
Deuxième
partie : Trois exercices ( 9.5 points)
Exercice
1: ( 1.5 points)
Selon le rapport de Cadburg
(1992), l'objectif de la régie d'entreprise est de :
-Améliorer l'efficacité organisationnelle (exemple, en
matière de composition des actifs, allocations des ressources...),
-Assurer l'imputabilité des acteurs dans la régie (exemple quelles décisions reviennent au
conseil d'administration, aux actionnaires, à la direction ...).
Exercice 2
: (5 points)[1]
1-Le comptable a remarqué une diminution de la valeur
marchande actuelle des immobilisations de l’entreprise et particulièrement des
marchandises nouvellement acquises suite à une révolution technologique accrue.
Le comptable a décidé de présenter les états financiers au coût historique,
associé d’une note fournissant la valeur actuelle des immobilisations. Il n’a
pas, toutefois, constaté cette perte en comptabilité : Convention de
prudence (1p)
2-Le comptable a révélé une diminution du stock de
l’exercice encours suite à un vol du chef magasinier. Cette
perte n'a fait l'objet d'aucune écriture car le contrôleur considérait que, de
toute façon, les marchandises détruites seront soustraites de la valeur des
stocks de fin d'exercice. Ainsi, la perte se trouvera incluse dans le coût des
marchandises vendues et le montant du bénéfice net sera exact : Convention
de prudence (1p)
3-Le comptable a comptabilisé une
dépense postérieure relative à une immobilisation en charges. Cette dépense à
augmenter la durée de l’immobilisation: Convention de rattachement des
charges aux produits (1p)
4-Grève prolongée entraînant l’arrêt
d’activité de l’entreprise pour une durée illimitée. Aucune information n’est
indiquée à ce propos dans les états financiers :Convention de continuité
d’exploitation et de l’information complète (1p)
5-Pour bénéficier de la déductibilité des charges
d’amortissement, le comptable a décidé d’ignorer l’amortissement comptable et
d’appliquer l’amortissement dégressif pour ses immobilisations Convention
de rattachement des charges aux produits (1p)
Exercice
3: ( 3 points)
1-On entend par qualité de l'information comptable,
les caractéristiques qui rendent l’information utile. Le critère primordial
d’évaluation de la qualité de l’information comptable est son utilité pour la
prise de décisions. Par conséquent, les caractéristiques de l’information
fournie permettent de faire la distinction entre une information de qualité
supérieure et une information de qualité inférieure (0.5 p).
2- La différence faite entre les
qualités fondamentales et les qualités secondaires, permet d'accorder une
importance relative aux différentes qualités lorsque des compromis sont
nécessaires. Pour que l'information soit utile à la prise de décision, il faut
en tout premier lieu qu'elle soit pertinente
et fiable, mais pour qu'elle réponde à ces qualités, il se peut qu'il
faille sacrifier la comparabilité ( par exemple avec d'autres entreprises) ou
la permanence des méthodes ( d'un exercice à l'autre à l'intérieur d'une même
entreprise (0.5 p).
3-Pertinence et
compréhensibilité:
Le critère de la compréhensibilité peut
parfois être opposé au critère de pertinence. Pour certains, l'information sera
plus pertinente si on mesurait les
éléments des états financiers à leur valeur actuelle. En effet, elle permet de
faire de meilleures prévisions. Toutefois, elle n'est pas bien comprise par les
utilisateurs. Elle est assez compliquée (1p).
4- La fiabilité à travers la composante de neutralité
(1p).
[1]Pour répondre à la question, nous vous prions de ne pas reproduire la question et se limiter à écrire le numéro de la question. Nous vous demandons encore de se limiter à donner la convention.