Université de Sfax
Ecole Supérieure de
commerce
3ème année Etudes Comptables
Théories de
Cours :
Mme Hanen Siala Ghorbel
TD :
Mme Chabchoub Soumaya; Mme Madani Wiem
Corrigé de l’examen final de Théories de
Janvier 2007
Durée:
2 heures 15 mn
Aucune
documentation n'est autorisée.
La qualité de la présentation et de
la rédaction est prise en compte dans le barème de notation.
Première
partie : Trois Questions de cours (5.5 points)
1-
La normalisation comptable peut être définie comme l’ensemble des règles
appliquées par les entreprises pour établir sur les mêmes bases leurs
comptabilités ou les documents présentant leurs résultats. C’est pour cela, la
normalisation présente une grande utilité pour les utilisateurs internes
qu’externes et autres, en effet :
-
Pour les utilisateurs internes (dirigeants, les comptables des entreprises) : la normalisation
permet de procéder plus facilement aux diverses analyses de gestion auxquelles
ils doivent se livrer pour prendre leurs décisions.(0,75p)
-
Pour les utilisateurs externes (investisseurs, banquiers et analystes
financiers) : elle garantit le respect d’un certain nombre de règles ce
qui permet de garantir un minimum de qualité pour l’information comptable. La
normalisation facilite aussi les
comparaisons inter et intra-entrerpises. (0,75p)
-
Pour les autres (les pouvoirs publics) : la normalisation permet aux Etats
d’avoir des informations homogènes sur les activités des entreprises, de façon
éventuellement à exercer sur elles un contrôle économique et fiscal. (0,5p)
2-
Le fait de présenter les données comptables avec la valeur actuelle
entraîne :
-
la violation de la convention du coût historique. Selon cette convention, le
choix du coût historique est justifié par le fait que la valeur d’origine
constitue une information vérifiable et par conséquent objective.(1p)
-
le sacrifice de la caractéristique qualitative de l’information financière
« compréhensibilité ». Ceci peut être expliqué par le fait
que la valeur actuelle a une signification grande, en particulier pour le
comité de direction, pour leurs décisions de gestion. Cette valeur n’est pas,
toutefois, bien comprise par la plupart des utilisateurs externes, en plus elle
n’est assez objective et par conséquent vérifiable. (1p)
3-
Selon le rapport de Cadburg (1992), l'objectif de la régie d'entreprise est d’
:
-Améliorer
l'efficacité organisationnelle (exemple, en matière de composition des actifs,
allocations des ressources...), (0,75p)
-Assurer
l'imputabilité des acteurs dans la régie
(exemple quelles décisions reviennent au conseil d'administration, aux
actionnaires, à la direction ...). (0,75p)
Exercice 1 : (5 points)
1- La convention de prudence est
ignorée
2- La convention de rattachement
des charges aux produits est ignorée
3- La convention de rattachement
des charges aux produits est ignorée
4- La convention de prudence est
respectée
5- La convention de prudence est
respectée
Exercice
2 : (3 points)
1- La qualité est l'aptitude d'un produit ou d'un
service à satisfaire les besoins des utilisateurs (1p)
2- Fiabilité
et Comparabilité :
Le critère de la
comparabilité peut être en conflit avec le critère de fiabilité.
Le
changement de la méthode d’amortissement
linéaire à la méthode d’amortissement dégressif
pour les matériels agricoles permet d’avoir une information plus fiable,
lorsque l’ancienne méthode ne permet plus à l’entreprise d’assurer le meilleur
rattachement des charges aux produits et de refléter l’image fidèle de l’entreprise. Cette
situation entraîne le sacrifice de la
comparabilité selon laquelle les entreprises doivent utiliser les mêmes méthodes
comptables d’un exercice à un autre. (1p)
Pertinence et
fiabilité :
Généralement,
plus on désire rehausser le niveau de pertinence de l’information financière,
plus on devra sacrifier la fiabilité.
Par
exemples, les valeurs actualisées des rentrées monétaires nettes sont des
renseignements plus pertinents dans la prise de décisions économiques que les
coûts d’origine, mais moins objectifs
(fiable).
De
même, les états financiers prévisionnels sont plus pertinents pour les
investisseurs et les créanciers, mais ils constituent des rapports moins
fiables que les états financiers conventionnels fondés sur les événements passés. (1p)
Troisième
partie: Vrai ou faux / QCM (6.5 points)
I/- Sans reproduire ces phrases sur votre
copie d’examen, répondez par vrai ou faux (4 .5 p)
1. Faux
2. Vrai
3. Vrai
4. Vrai
5. Vrai
6. Faux
7. Vrai
8. Faux
9. Vrai
II/- Choisir la ou les bonne(s)
réponse(s) (3 p)
2) b.
3) b. et d
4) c