Université
de Sfax.
Ecole
supérieure de commerce de Sfax.
Année
universitaire 2007/2008
3ème
année études comptables- Théories de la comptabilité financière.
Cours :
Mme Hanen Siala Ghorbel
TD :
Mme Wiem Madani Elmanaa
Examen final de théories de la comptabilité financière.
Premier semestre 2007/2008.
Durée: 2 heures
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La
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Questions de cours (12 points)
I- Quels ont été les principaux évènements économiques,
politiques et sociaux qui ont eu un effet déterminant sur le développement de
la théorie comptable ? Dites brièvement sur quel plan chacun de ces phénomènes
a influencé l’évolution de la pensée comptable.
(3.5 p)
II- Pour chacun des passages suivants
indiquez(en remplissant le vide) quelle est la théorie ou la relation la plus
appropriée :
1- Le fait que les
propriétaires ne participent pas dans la gestion de l’entreprise au jour le
jour, ils ont moins d’informations sur les affaires de l’entreprise que le
gérant; Cette relation est définie comme une ………………………………... (1p)
2- ……………………….est plus
appropriée aux sociétés de capitaux et autres types de sociétés dont
l’existence et la continuité sont différentes de celles des propriétaires.(1p)
3- L’hypothèse
fondamentale de la ……………………………..est que les humains sont des êtres rationnels,
agissant en fonction de leur propre intérêt et qu’ils ne disposent pas des
mêmes informations.(1p)
4- En cas d’une
……………………..…..l’existence ou le potentiel d’information asymétrique va motiver
le propriétaire à insister sur certaines assurances concernant les performances
de l’entreprise.(1p)
III- Question vrai/faux (4.5p)
1- La théorie normative permet de donner des assises scientifiques
à la recherche comptable.
2- La structure de propriété influe sur les systèmes de
gouvernement de l’entreprise.
3- Les théories explicatives sont des théories destinées à
servir de guide à la pratique comptable.
4- L’hypothèse de la rémunération et l’hypothèse de la
taille découlent de l’analyse du comportement des dirigeants d’entreprises dans
le cadre de la théorie de l’agence
5- Selon la théorie positive, les choix comptables de
l’entreprise s’expliqueraient en termes de relations contractuelles d’agence et
de coûts politiques.
6- Au Canada, la profession comptable exerce seul le pouvoir
de normaliser à travers le comité des normes de l’Institut Canadien des
Comptables Agrées (ICCA).
7-Pour être efficace, le comité de vérification doit être
indépendant, c'est-à-dire composé essentiellement des administrateurs internes.
8- Les rapports sur le gouvernement d’entreprise exigent
que, le conseil d’administration de chaque société devrait être composé en
majorité de personnes qui sont des administrateurs non reliés.
9-L’indépendance des membres du comité de vérification a
pour effet d’éviter toute influence sur les décisions du comité.
Deuxième
partie : Deux exercices (8 points)
Exercice 1[1] :
Indiquez dans chacune des situations suivantes les qualités comptables
concernées en précisant si elles ont été respectée(s) ou ignorée(s) (
A- Les annexes doivent renfermer une note
expliquant tout changement dans la structure des capitaux propres.
B- La valeur actuelle n’est pas retenue pour la
valorisation des immobilisations par les principes comptables tunisiens.
C-
Les annexes doivent renfermer une
note expliquant toute éventualité ayant un impact négatif probable sur la
richesse de l’entreprise.
D-
L’entreprise C rencontre des
difficultés financières pendant le premier trimestre mais ses rapports
financiers relatifs à ce trimestre n’étaient publiés qu’après la parution des
rapports du deuxième trimestre.
Exercice 2 :
Indiquez la ou les conventions comptable(s) respectée(s) ou ignorée(s)
dans les énoncés suivants (
A-
Tout changement de méthode de
valorisation des stocks doit être expliqué en annexe en évaluant l’impact de ce
changement sur les exercices antérieurs.
B-
Seules les informations
quantifiées en Dinars Tunisiens sont présentées dans le bilan, l’état de
résultat et l’état de flux.
C-
Pour les contrats de construction
qui s’étalent sur plus d’un exercice, les entreprises doivent estimer
correctement les charges encourues ainsi que les revenus encaissés exercice par
exercice.
D-
Les clients déclarés en difficulté
avant la date de clôture de l’exercice doivent faire l’objet de provision
correctement estimée sur la base des informations disponibles.
NB : Pour répondre à la
question de cours I et II et à l’exercice 1 et 2, nous vous prions de
ne pas reproduire la question et se limiter à écrire le numéro de la
question.
[1] Pour répondre à l’exercice 1 et 2, nous vous prions de ne pas reproduire la question et se limiter à écrire le numéro de la question.