Série
La dépréciation des actifs(Exercices
d'application)
1.
(d'après examen de révision comptable) L'examen
des dossiers clients au 31/12/2000 de la société ABC a permis de
dresser le tableau suivant :
Travail
à faire : Pour chacun des
dossiers, fournir tous les éléments de calcul et passer les écritures
de régularisation nécessaires au 31/12/1999 en indiquant le traitement
fiscal applicable en matière d'impôt sur les sociétés. La
société ABC est largement bénéficiaire ; Il convient par conséquent
de constater l'impôt différé au taux de 35% sur tout écart
temporaire de déductibilité des provisions pour créances douteuses. __________________________________________________________________________________________________ 2. L'entreprise
M fabrique un produit unique et possède des usines A, B et C. Chaque
usine est implantée sur un continent différent. A produit un composant
qui est assemblé chez B ou chez C. La capacité combinée de B et C
n'est pas totalement utilisée. Les produits de M sont vendus dans le
monde entier à partir de B ou de C. A titre d'exemple, la production de
B peut être vendue sur le continent de C, si les produits peuvent être
livrés plus rapidement à partir de B qu'à partir de C. Les niveaux
d'utilisation de B et de C dépendent de l'affectation des ventes entre
les deux sites. Travail
à faire : Pour chacun des deux cas suivants, quelles sont les
unités génératrices de trésorerie de
A, B et C ? Cas 1 : Il existe un marché actif pour les produits de A. Cas 2 : Il n'existe pas de marché actif pour les produits de A. __________________________________________________________________________________________________ 3. Un
éditeur possède 150 titres de magazines dont 70 ont été achetés et
80 créés en interne. Le prix payé pour l'achat d'un titre de magazine
est comptabilisé en tant qu'immobilisation incorporelle. Les coûts de
création de titres et de maintien des titres existants sont comptabilisés
en charges lorsqu'ils sont encourus. Les entrées de trésorerie
provenant des ventes directes et de la publicité sont identifiables
pour chaque titre de magazine. Les titres sont gérés par secteur de
clientèle. Le niveau des produits publicitaires pour un titre de
magazine dépend du nombre de titres du secteur de clientèle auquel est
lié le titre de magazine. La direction a pour politique d'abandonner
les titres anciens avant la fin de leur durée de vie économique et de
les remplacer immédiatement par de nouveaux titres s'adressant au même
secteur de clientèle. Travail à faire : Quelle est l'unité génératrice de trésorerie d'un titre de magazine ? __________________________________________________________________________________________________ 4. M
est une société de production qui possède le bâtiment dans lequel se
trouve son siège social. Ce bâtiment était intégralement utilisé à
usage interne mais, suite à une restructuration, la moitié de
l'immeuble est désormais affectée à l'usage interne et l'autre moitié
est louée à des tiers. Le contrat de location signé avec le locataire
a une durée de cinq ans. Travail à faire : Quelle est l'unité génératrice de trésorerie de l'immeuble ? __________________________________________________________________________________________________ 5. Dans
cet exercice, les effets de la fiscalité ne sont pas pris en compte. L'entreprise
M a trois unités génératrices de trésorerie : A, B et C.
L'environnement technologique dans lequel opère M ayant connu des
changements défavorables, M effectue des tests de dépréciation de
chacune de ses unités génératrices de trésorerie. A la clôture de
l'exercice 20X0, les valeurs comptables de A, B et C sont respectivement
de 100, 150 et 200. L'activité
est conduite à partir d'un siège. La valeur comptable des actifs du siège
est de 200 (immeuble du siège 150 et centre de recherche 50). Les
valeurs comptables relatives des unités génératrices de trésorerie
donnent une indication raisonnable de la proportion de l'immeuble du siège
consacrée à chaque unité génératrice de trésorerie. La valeur
comptable du centre de recherche ne peut être affectée sur une base
raisonnable aux différentes unités génératrices de trésorerie. La
durée d'utilité restant à courir estimée de l'unité génératrice
de trésorerie A est de 10 ans. Les durées d'utilité restant à courir
de B, de C et des actifs du siège sont de 20 ans. Les actifs du siège
sont amortis selon un mode linéaire. On
ne dispose pas d'une base de calcul du prix de vente net de chaque unité
génératrice de trésorerie. En conséquence, la valeur recouvrable de
chaque unité génératrice de trésorerie est établie sur la base de
sa valeur d'utilité. La valeur d'utilité est calculée par application
d'un taux d'actualisation avant impôt de 15%. Calcul
des valeurs d'utilité de A, B, C et M à la clôture de l'exercice
20X0.
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