Éléments de comparaison

NCT 20

IAS 09

Tableau synoptique - Les frais de recherche et développement

Définitions

La recherche est une investigation originale conduite systématiquement dans la perspective d’acquérir une compréhension et des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles.

Le développement est la mise en application de résultats de recherche ou d’autres connaissances acquises, à des projets ou à la conception en vue de la production de matériaux, d’appareils de produits, de procédés, de systèmes ou de services nouveaux ou fortement améliorés avant le commencement d’une production ou d’une utilisation commerciale.

La recherche

Comparable

Le développement

Comparable

Classification des activités de recherche et développement

On distingue trois catégories de frais de recherches et de développements :

§   Les frais de recherches telle que les activités visant à acquérir des connaissances nouvelles…

§   Les frais de développement telle que l’évaluation de nouveaux produits ou la conception, la construction de prototypes ou modèles…

§   Frais étroitement associés aux activités de recherche et de développement telle que le suivi technique au cours de la première phase de production, contrôle qualité…

Comparable

Composantes des frais de recherche et développement    

Principe

Les dépenses de recherche et développement doivent comprendre tous les coûts qui sont directement imputables aux activités de recherche et de développement ou qui peuvent être affectés de façon raisonnable à de telles activités.

Comparable

Exemples de coûts de recherche et développement

§   Le coût des matières et services consommés dans la recherche et le développement.

§   La rémunération du personnel prenant part directement aux travaux de recherche et de développement et les frais connexes.

§   Amortissement des matériels et installations utilisés.

§   Les frais généraux qui peuvent être imputés au coût.

§   Amortissement d’éléments d’actifs incorporels s’ils sont liés à la recherche et au développement.

Comparable

Sont exclus de ces

coûts

§         Les frais généraux administratifs ou commerciaux qui ne peuvent être rattachés à la préparation d’un procédé avant d’être utilisé.

§         Les déficiences et les pertes d’exploitations initiales.

§         Les frais de formation des employés à l'utilisation du procédé.

L’IAS ne cite dans son paragraphe 13 que le premier point.

Toutefois, les deux derniers points ont été cités par l’IAS 38 dans son paragraphe 55 réservé aux éléments exclus du coût d’une immobilisation incorporelle générée en  interne.

Comptabilisation des frais de recherche et de développement Conditions générales d’inscription à l’actif

Deux conditions sont nécessaires pour qu’un élément soit inscrit en actif :

§         Il est probable qu’il donnera lieu à des avantages économiques futurs.

§         Il peut être mesuré de façon fiable.

Comparable

Les frais de recherche

Comptabilisés en charges et ne doivent pas être inscrits à l’actif rétroactivement.

Comparable

Les frais de développement

Principe de comptabilisation

Comptabilisés en charges à moins qu’ils ne satisfassent aux conditions de comptabilisation d’un actif.

Principe de comptabilisation

Comparable

Conditions de comptabilisation

§         Le produit ou le procédé est clairement identifié et les coûts imputés à ce produit peuvent être mesurés de façon fiable.

§         La possibilité technique de fabrication du produit est démontrée.

§         L’entreprise a l’intention de produire et de commercialiser ou utiliser le nouveau produit ou procédé.

§         L’existence d’un marché pour le produit ou s’il est utilisé en interne ; il est démontré son utilité pour l’entreprise.

§         L’existence de ressources suffisantes pour compléter le projet.

Conditions de comptabilisation

Comparable

Montant à comptabiliser en actif

Ne doit pas être supérieur au montant des avantages futurs attendus.

Montant à comptabiliser en actif

Comparable

Traitement des dépenses de développement inscrites en charges

Ne peuvent plus être inscrits en actif.

Traitement des dépenses de développement inscrites en charges

Comparable

Amortissement des frais de développement

Mode d’amortissement

Ils sont amortis sur les exercices futurs de façon à refléter les avantages économiques futurs que l’entreprise espère en retirer.

Pour déterminer ces avantages, l’entreprise doit estimer :

§         Les produits ou autres avantages provenant de la vente ou de l’utilisation du produit ou du procédé.

§         La période au cours de laquelle ce produit ou procédé est censé être vendu ou utilisé.

Mode d’amortissement

Comparable

Date de départ de l’amortissement

Elle se situe lors de la mise en vente ou du début d’utilisation du produit ou du procédé.

Date de départ de l’amortissement

Comparable

Durée maximum d’amortissement

Délai bref ne dépassant pas les 5ans

Durée maximum d’amortissement

Comparable

Dépréciation des frais de développement

Comptabilisation de l’amortissement

Sont inscrits en charges.

Ils peuvent toutefois être capitalisés au coût d’un actif.

Comptabilisation de l’amortissement

Comparable

Les cas de dépréciation des frais de développement

La norme distingue deux cas :

§         Lorsque le solde non amorti des dépenses de développement ajouté aux frais de développement à engager, aux coûts de production et aux coûts de ventes et administratifs liés à la commercialisation du produit, sera supérieur aux avantages économiques  futurs.

Les cas de dépréciation des frais de développement

Comparable

§         Lorsque les conditions de comptabilisation des dépenses de développement en actif ne sont plus satisfaites.

Constatations des dépréciations

1.       Lorsque le solde non amorti sera inférieur au montant des avantages économiques futurs : La différence doit faire l’objet d’une dépréciation.

La norme propose deux solutions :

§         Si la réduction est jugée réversible : Constater une provision.

§         Si la réduction est jugée irréversible : Constater une charge en réduisant la valeur brute des dépenses de développement.

Constatations des dépréciations

1.       Lorsque le solde non amorti sera inférieur au montant des avantages économiques futurs : La différence doit faire l’objet d’une dépréciation.

La dépréciation doit être comptabilisée en charges de l’exercice en tant que réduction de valeur présentée au bilan en cumul avec les amortissements.

2.       Lorsqu’une des conditions de capitalisation n’est plus satisfaite : le solde non amorti des dépenses de développement doit être passé en perte.

2.       Comparable

Examen de la méthode d’amortissement

A la fin de chaque exercice, l’entreprise doit examiner la méthode d’amortissement.

En cas de modification de la méthode d’amortissement, cette modification ne doit pas être de façon rétroactive, elle est traitée comme un changement d’estimation.

Examen de la méthode d’amortissement

N’a pas été traité par cette norme, toutefois le changement de méthode d’amortissement est considéré comme un changement d’estimation comptable selon IAS 08.

Reprise de la dépréciation

Ce cas n’a pas été traité par la norme tunisienne.

Reprise de la dépréciation

Au cas où les circonstances qui ont conduit à la dépréciation des dépenses de développement n’existent plus on doit reprendre le montant passé en charge, ce montant doit être déduit du montant qui aurait été comptabilisé en amortissement si la dépréciation ou la sortie d’actif n’avait pas eu lieu, le montant repris doit être comptabilisé en diminution des frais de développement comptabilisés en charges de l’exercice.

Travaux de recherche et développement sous contrat avec des tiers

Le traitement de ces coûts dépend du fait de savoir si les risques et avantages qui leurs sont associés sont ou non transférés :

Si les avantages et risques sont ou seront transférés aux tiers : Le traitement de ces frais est exclu du champ d’application de cette norme.

Si les avantages et risques ne sont pas transférés : comptabilisation selon les dispositions de cette norme.

Comparable

Frais d’exploration et de développement de gisements de pétrole, de gaz et de minerais dans les industries extractives

Ces frais sont exclus du champ d’application de cette norme (ils sont portés généralement en immobilisations en cours)

Néanmoins les autres frais de recherche et développement sont comptabilisés selon les règles applicables aux dépenses de recherche et développement.

Comparable

Informations à fournir

Sils vérifient les conditions de pertinence, les renseignements suivants doivent être fournis :

a.       Les méthodes comptables adoptées pour les dépenses de recherche et de développement.

b.       Le montant des dépenses de recherche et de développement portés en charges de l’exercice.

c.       Les méthodes d’amortissements retenues. 

d.      Les durées de vie et les taux d’amortissement utilisés.

e.       Un rapprochement du solde des dépenses de développement non amorties en début et en fin d’exercice montrant :

§         Les dépenses de développement inscrites à l’actif conformément aux conditions prescrites dans le paragraphe 21.

§         Les dépenses de développement constatées en charges conformément aux paragraphe 26 et 36.  

§         Les dépenses de développement affectées à d’autres comptes d’actifs.

Comparable sauf que la norme internationale ajoute dans le point (e)

§         Les frais de développement repris selon le paragraphe 27.