Tableau
synoptique - Les placements
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Éléments
de comparaison |
NCT 07
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IAS
25 |
Tableau
synoptique - Les placements
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Définitions
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Un
placement est un actif détenu par une entreprise dans l'objectif
d'en tirer des bénéfices sous forme d'intérêts, de dividendes ou de
revenus assimilés, des gains en capital ou d'autres gains tels que ceux
obtenus au moyen de relations commerciales. |
Comparable
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Les
diverses formes de placement |
Les
placements peuvent être :
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Comparable |
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Classification
des placements |
La
NCT 07 distingue entre les placements à court terme et les placements à
long terme. La
NCT 07 ne traite pas des immeubles de placements. |
Comparable
L'IAS
25 utilise l'expression « placement courant » au lieu de
placement à court terme. Les
immeubles de placement peuvent être considérés comme des placements à
long terme. Certaines
entreprises ne distinguent pas entre les placements courants et les
placements à long terme, néanmoins elles doivent appliquer les règles
propre pour chacune des catégories |
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Coût
d'entré des placements – Eléments
du coût |
Le
coût d'un placement comprend seulement le prix d'acquisition. Les
frais d'acquisitions tels que les commissions d'intermédiaires, les
honoraires, les droits et les frais de banque sont exclus du coût. Néanmoins
les honoraires d'étude et de conseil engagés à l'occasion de
l'acquisition de placement à long terme peuvent être inclus dans le coût. |
Le
coût d’un placement inclus le coût d’acquisition ainsi que les
commissions d’intermédiaires, les honoraires, les droits et frais
similaires. |
Coût
d’entré des placements courants
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Le
coût d'entré correspond au coût d'acquisition. |
Le
coût d'entré correspond au coût d'acquisition majoré des honoraires d'études
et de conseil |
Coût
d'entré des
placement
à long terme
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Le
coût d'entré correspond au coût d'acquisition majoré des honoraires d'études
et de conseil. |
Comparable |
Traitement
des DS et D.A
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Les
DS acquis en même temps que les titres sont inclus dans le coût Les
DA acquis sont inclus dans le coût du placement. |
Non
prévu par l’IAS 25 |
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Titres
avec intérêts courus et dividendes acquis |
Pour
les intérêts : la
partie de ces intérêts avant l'acquisition doit être déduite du coût,
et constaté en produits à recevoir. Pour
les dividendes : ils
doivent être déduit du coût d'acquisition. La
NCT 07 pose la condition que les titres soient acquis après la décision
de l’assemblée générale statuant sur la distribution des dividendes. |
Comparable Sauf
que la condition imposée par la NCT 07 n'est pas prévue par l'IAS 25 |
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Titres
non entièrement libérés |
Le
titre est comptabilisé pour sa valeur totale. La
partie non libérée constituant un engagement est déduite pour la présentation
du montant brut avec mention dans une note aux états financiers en
fonction de l’importance significative. |
Comparable
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Lors
de l’émission d’action |
Le
coût à prendre en compte correspond à la juste valeur et non à la
valeur nominale. |
Comparable |
Acquisition
d'un titre à un coût inférieur à la valeur de remboursement
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Comptabilisation
initiale Le
placement est constaté à son coût d'acquisition |
Comptabilisation
initiale Comparable |
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Décote
= coût d'acquisition - valeur
de remboursement |
Décote
ou surcote =
différence entre le coût d’acquisition et la valeur de remboursement |
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Répartition
de la décote sur acquisition
La
répartition se fait sur la période comprise entre la date
d’acquisition et la date de l'échéance sur la base d'un taux réel de
rendement du placement |
Répartition de décote
(surcote) d’acquisition Comparable |
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Comptabilisation
de la décote Comptabilisée
en produits comme s'il s'agissait d'intérêt La
partie courus et non amortie est ajoutée à l'ancienne valeur comptable
du placement pour obtenir la
nouvelle valeur comptable. La
partie non amortie est soustraite de la valeur comptable comme s'il
s'agissait d'un encaissement sur le principal. |
Comptabilisation
de la décote ou surcote L’amortissement
de la décote ou surcote est crédité ou débité en résultat comme
s’il s’agissait d’un intérêt et ajouté ou soustrait de la valeur
comptable du titre. La valeur comptable en résultant devient alors le coût. |
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Cas
particulier des immeubles de rapport (placement) |
Les
immeubles de placement sont considérés comme des immobilisations
corporelles. |
Les
immeubles de placement peuvent être comptabilisés soit comme des biens
immobiliers soit comme des placements à long terme. Les
immeubles de placement font l'objet d'une réévaluation périodique. |
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Évaluation
postérieure des placements – Fréquence
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Évaluation
à l'inventaire |
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Placement
courant- Évaluation |
On
distingue entre les titres cotés et les titres non cotés: §
Les titres cotés sont évalués
à la valeur de marché §
Les titres non cotés sont
évalués à la juste valeur. |
valeur
de marché |
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Placement
courant - Constatation
des dépréciations et augmentations de valeur |
§
Pour les titres côtés :
s'ils sont très liquides, les plus ou moins values dégagés constituent
un gain financier ou une charge financière de l'exercice s'ils sont non
liquides, la moins value fait l'objet d'une provision, la plus value n'est
pas constatée §
Pour les titres non côtés :
la moins value fait l'objet d'une provision, et la plus value n'est pas
constatée. |
Les
augmentations et les diminutions de la valeur d'un placement courant sont
comptabilisés : ·
Soit
en tant que produit ou charge ·
Soit
comme les placements à longtemps (utiliser le compte «écart de réévaluation ») |
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Placement à long terme- Évaluation |
Valeur
d’usage |
Juste
valeur |
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Placement
à long terme- Constatation des dépréciations et augmentations de valeur |
Pour
les placements à long terme, la moins value fait l'objet d'une provision,
et la plus value n'est pas constatée. |
Augmentation
de valeur
L'entreprise
doit procéder à une réévaluation en créditant le compte « écart
de réévaluation » ( capitaux propres). Dans le cas où
l'entreprise avait déjà constaté une diminution de valeur,
l'augmentation de valeur devrait être imputée à concurrence de la
diminution de valeur précédente en tant que produit, le surplus est
constaté en écart de réévaluation Les
diminutions de valeur Sont
constatées en tant que charge de l'exercice. Dans
le cas où l'entreprise avait déjà procédée à une réévaluation, on
devrait imputer la diminution à concurrence de l'écart de réévaluation,
le surplus est constaté en charge |
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sortie
des placements
– Principe
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La
différence entre la valeur comptable et le produit de la vente net des
charges est portée en résultat |
Comparable
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Traitement
comptable
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La
cession des DS entraîne la diminution du coût du placement La
cession des DA entraîne la diminution du coût des actions anciennes. La
différence entre le prix de cession et la valeur comptable d'un DS ou DA
est constatée en charges ou en produits de l'exercice. Si
la cession porte sur une fraction de placement d'une même catégorie, le
coût d'entré de la partie cédée est calculé sur la base d'une valeur
comptable moyenne ou à défaut selon la méthode du FIFO. |
Si
le placement était évalué sur la base du plus faible du coût et de la
valeur de marché, le
profit ou la perte doit être fondé sur le coût. Si
le placement avait été réévalué
on doit transférer l'écart de réévaluation en produit ou en résultat
non distribués |
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Revenus
des placements |
Les
revenus englobent les dividendes, les parts de résultat et les intérêts
ainsi que les jetons de présence ou part administrateur. Les
revenus sont constatés en produits. |
Comparable
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Transfert
des placements
Du
long terme au court terme |
§
Si le placement à court
terme est évalué au plus faible du coût et de la juste valeur : le
transfert se fait sur la base du plus faible du coût d’acquisition et
de la valeur comptable. §
Si
le placement à court terme est évalué à la valeur du marché : le
transfert se fait sur la base de la valeur de marché. La différence par
rapport à la valeur comptable est portée en résultat. |
§
Si
le placement est évalué au plus faible du coût et de la valeur de marché :
le transfert se fait sur la base du plus faible du coût et de la valeur
comptable. Tout
écart de réévaluation doit être repris. §
Si
les placements courants sont comptabilisés à la valeur de marché :
le transfert se fait à la valeur comptable, l’écart de réévaluation
restant doit être transféré en résultat. |
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Du
court terme au long terme |
Le
transfert se fait sur la base du plus faible de la valeur comptable et la
juste valeur, ou à la valeur de marché si les titres étaient
comptabilisés à cette valeur. |
Le
transfert se fait au plus faible du coût et de la valeur de marché ou à
la valeur de marché si les titres étaient comptabilisés à cette
valeur. |
Cas
particulier des entreprises spécialisés dans les placements
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Ce
cas n’est pas prévu par la NCT 07. Toutefois
ce cas à été prévu par les normes sectorielles consacrées aux OPCVM. |
Comptabilisation
à la juste valeur (qui correspond à la valeur de marché). Ces
entreprises peuvent exclure de leurs résultats les changements de valeur
des placements. Ces
entreprises doivent inclure dans leur états financiers un résumé de
tous les mouvements de valeur de leurs placements. |
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Les
informations à fournir |
Les
informations à fournir sont : 1.
Les règles de classification et méthodes d’évaluation des
placements 2.
Un état des placements à long terme indiquant par catégorie ou
nature de placement : le coût d’acquisition, le pourcentage de détention,
les provisions constituées. 3.
Un état détaillé des titres de participations détenus sur les
sociétés filiales indiquant : le pourcentage de détention, le coût
d’acquisition, les provisions constituées. 4.
Un état des placements à court terme
indiquant par catégorie de placement de même nature : le coût
d’acquisition, la valeur de marché ou la juste valeur. 5.
Les montants significatifs inclus dans le résultat au titre des
dividendes, intérêts et revenus similaires des placements à court et à
long terme, des profits et pertes de cession des placements. |
Une
entreprise doit fournir : 1. Les méthodes comptables utilisées pour :
2. Les montants significatifs inclus dans le résultat au titre :
3. La valeur de marché des placements négociables sur un marché
s’ils ne sont pas comptabilisés
à la valeur de marché. 4. La juste valeur des immeubles de placement s’ils sont comptabilisés
en placement à long terme et ne sont pas comptabilisés à la juste
valeur. 5. Les restrictions significatives à la possibilité de réaliser des
placements ou de récupérer les produits de ces placements et les
produits de leurs cessions. 6. Pour des placements à long terme comptabilisés à des montants réévalués :
7. Les mouvements de l’écart de réévaluation au cours de
l’exercice et la nature de ces mouvements. 8. Pour les entreprises dont l’activité principale est la détention
de placement, une analyse du portefeuille de placements. |